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Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

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Mois : novembre 2025

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  • novembre
Arrêté Départemental Temporaire N°14034/25
Posted inArrêté Départemental État

Arrêté Départemental Temporaire N°14034/25

28 novembre 2025Posted inArrêté Départemental, État
Veuillez trouver ci dessous : Arrêté Départemental Temporaire N°14034/25 ATC signé ARP RD18 n°14034-25 Calce-Eurovia-Refection…
Commission de contrôle liste électorale
Posted inCommune Elections

Commission de contrôle liste électorale

28 novembre 2025Posted inCommune, Elections
Veuillez trouver ci dessous la convocation a la Commission de contrôle liste électorale. Affichage Convoc…
Convocation et ordre du jour du Bureau des Maires du 05/12/2025
Posted inBureau des Maires Perpignan Méditerranée Métropole

Convocation et ordre du jour du Bureau des Maires du 05/12/2025

26 novembre 2025Posted inBureau des Maires, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver la Convocation et ordre du jour du Bureau des Maires du 05/12/2025 ci…
Décision du Maire DECM N°27/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N°27/2025

26 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver la Décision du Maire DECM N°27/2025 ci dessous : 2025-027 MAD temporaire terrain…
Décision du Maire DECM N° 022/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N° 022/2025

26 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver la Décision du Maire DECM N° 022/2025 ci dessous. 2025-022 Acquisition Aspirateur de…
Décisions du Maire – DECM N°23 – 24 – 25 – 26 / 2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décisions du Maire – DECM N°23 – 24 – 25 – 26 / 2025

25 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous les décisions du Maire N° 23, 24, 25, 26. 2025-023 Commodat…
Arrêté Départemental N°13953/25
Posted inArrêté Départemental État

Arrêté Départemental N°13953/25

24 novembre 2025Posted inArrêté Départemental, État
Veuillez trouver l'Arrêté Départemental N°13953/25 : Permission de voirie relative à la pose d'une canalisation…
Avis d’appel public à la concurrence (MAPA N°2025-003) Mise en sécurité des installations électriques et mise en valeur par l’éclairage extérieur et intérieur de l’Eglise Sainte-Marie
Posted inCommune Marchés Publics

Avis d’appel public à la concurrence (MAPA N°2025-003) Mise en sécurité des installations électriques et mise en valeur par l’éclairage extérieur et intérieur de l’Eglise Sainte-Marie

18 novembre 2025Posted inCommune, Marchés Publics
Veuillez trouver ci dessous l'avis d'appel public à la concurrence pour le marché public (MAPA…
Décision du Maire DECM N°021/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N°021/2025

17 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de…
RTE – Travaux d’élagage et abattage sur votre Baixas
Posted inDivers RTE

RTE – Travaux d’élagage et abattage sur votre Baixas

13 novembre 2025Posted inDivers, RTE
Affiche_Baixas_13-11-25_120245Télécharger

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