Skip to content
Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube

Commune

  • Home
  • Commune
Posted inCommune Conseil Municipal

Convocation et Ordre du Jour du Conseil Municipal du 28 avril 2026

22 avril 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
Convocation et ordre du jour CM 280426Télécharger
Décision du Président prise par délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°005/2026
Posted inCCAS Commune

Décision du Président prise par délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°005/2026

17 avril 2026Posted inCCAS, Commune
DECP 0052026 - Tome 1Télécharger
Décision de Maire prise par délégation du Conseil municipal de la Commune de Baixas DECM N°003/2026
Posted inCommune Conseil Municipal

Décision de Maire prise par délégation du Conseil municipal de la Commune de Baixas DECM N°003/2026

17 avril 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
2026-003 Convention MAD Demeure Catalane au CNFPTTélécharger
Avis de publicité aux associations pour le renouvellement des administrateurs nommés du CCAS
Posted inCCAS Commune

Avis de publicité aux associations pour le renouvellement des administrateurs nommés du CCAS

17 avril 2026Posted inCCAS, Commune
Publicité membres du CCASTélécharger
Décision de Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°006/2026
Posted inCCAS Commune

Décision de Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°006/2026

10 avril 2026Posted inCCAS, Commune
DECP 0062026 - Tome 1Télécharger
Arrêté N°E001 à E006/2026 portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints du Maire
Posted inCommune Conseil Municipal

Arrêté N°E001 à E006/2026 portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints du Maire

7 avril 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
Arrêtés de délégation de fonctions et de signature des Adjoints au MaireTélécharger
Arrêté N°046/2026 portant interdiction temporaire de stationnement et de circulation sur l’ensemble du parcours de la procession
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté N°046/2026 portant interdiction temporaire de stationnement et de circulation sur l’ensemble du parcours de la procession

31 mars 2026Posted inArrêté Municipal, Commune
046-Arrété TEMP circulation procession 2026Télécharger
Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de la Commune De Baixas DECM N°002/2026
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de la Commune De Baixas DECM N°002/2026

31 mars 2026Posted inCommune, Décision du Maire
2026-002 Convention avec le CDG66 Assurance StatutaireTélécharger
Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de Baixas DECM N°001/2026
Posted inCommune Conseil Municipal

Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de Baixas DECM N°001/2026

26 mars 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
2026-001 Rétrocession concession cimetière MetMme DIAZTélécharger
Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de BAIXAS du 20 mars 2026
Posted inCommune Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de BAIXAS du 20 mars 2026

23 mars 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
DELIBERATIONS CM DU 20 MARS 2026Télécharger

Pagination des publications

1 2 3 … 9 Next page
Actes de la commune de Baixas - 2025 - Mentions légales - Politique d’utilisation des cookies
Scroll to Top
Actes de la commune de Baixas
A propos des Cookies

Afin de fournir une meilleure expérience, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations relatives à votre appareil. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou des identifiants uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnalités Toujours activé
Le stockage technique ou l'accès est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.
Preferences
The technical storage or access is necessary for the legitimate purpose of storing preferences that are not requested by the subscriber or user.
Statistiques
The technical storage or access that is used exclusively for statistical purposes. Le stockage ou l'accès technique est utilisé exclusivement à des fins statistiques anonymes. En l'absence de citation à comparaître, de conformité volontaire de la part de votre fournisseur d'accès à Internet ou d'enregistrements supplémentaires de la part d'un tiers, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
The technical storage or access is required to create user profiles to send advertising, or to track the user on a website or across several websites for similar marketing purposes.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir mes préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}