Skip to content
Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube

Commune

  • Home
  • Commune
TABLEAU à J-5 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS ENTRE LE 20/02/2026 ET LE 10/03/2026
Posted inCommune Elections

TABLEAU à J-5 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS ENTRE LE 20/02/2026 ET LE 10/03/2026

10 mars 2026Posted inCommune, Elections
TableauDesMouvements-MOUVJ-5-com66014-MUN-10-03-2026-14h44Télécharger
Arrêté Municipal N°040/2026 réglementant l’utilisation du stade municipal
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté Municipal N°040/2026 réglementant l’utilisation du stade municipal

6 mars 2026Posted inArrêté Municipal, Commune
040-Arrêté utilisation STADE février 2026-4Télécharger
Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°003/2026
Posted inCCAS Commune

Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°003/2026

2 mars 2026Posted inCCAS, Commune
SKM_C250i26022718010Télécharger
TABLEAU à J-20 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS DEPUIS LA DERNIERE COMMISSION DE CONTROLE DU 04/12/2025
Posted inCommune Elections

TABLEAU à J-20 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS DEPUIS LA DERNIERE COMMISSION DE CONTROLE DU 04/12/2025

20 février 2026Posted inCommune, Elections
TableauDesMouvements-COMJ-20-com66014-MUN-20-02-2026-08h15Télécharger
Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°001 – 004 /2026
Posted inCCAS Commune

Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°001 – 004 /2026

19 février 2026Posted inCCAS, Commune
SKM_C250i26021911490Télécharger SKM_C250i26021911450Télécharger SKM_C250i26021911491Télécharger SKM_C250i26021911492Télécharger
Délibération du Conseil Municipal N°001/2026 du 09 décembre 2025 –
Posted inCommune Conseil Municipal

Délibération du Conseil Municipal N°001/2026 du 09 décembre 2025 –

12 février 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
Délibérations du conseil municipal du 10 février 2026Télécharger
Commission de Contrôle de la Liste Electorale : Jeudi 19 février 2026 à 17h30
Posted inCommune

Commission de Contrôle de la Liste Electorale : Jeudi 19 février 2026 à 17h30

11 février 2026Posted inCommune
Affichage Convoc commission de contrôle 19022025Télécharger
Décision du Président Prise par Délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas DECP N°001/2026
Posted inCCAS Commune

Décision du Président Prise par Délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas DECP N°001/2026

10 février 2026Posted inCCAS, Commune
SKM_C250i26021011520Télécharger
Convocation et Ordre Du Jour du Conseil Municipal du 10/02/2026
Posted inCommune Conseil Municipal

Convocation et Ordre Du Jour du Conseil Municipal du 10/02/2026

4 février 2026Posted inCommune, Conseil Municipal
Convocation et ODJ CM du 10022026Télécharger
Délibérations N°10,11 et 12 du Conseil D’administration du CCAS de BAIXAS.
Posted inCCAS Commune

Délibérations N°10,11 et 12 du Conseil D’administration du CCAS de BAIXAS.

12 décembre 2025Posted inCCAS, Commune
Veuillez trouver les Délibérations N°10,11 et 12 du Conseil D'administration du CCAS de BAIXAS ci…

Pagination des publications

1 2 3 … 7 Next page
Actes de la commune de Baixas - 2025 - Mentions légales - Politique d’utilisation des cookies
Scroll to Top
Actes de la commune de Baixas
A propos des Cookies

Afin de fournir une meilleure expérience, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations relatives à votre appareil. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou des identifiants uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnalités Toujours activé
Le stockage technique ou l'accès est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.
Preferences
The technical storage or access is necessary for the legitimate purpose of storing preferences that are not requested by the subscriber or user.
Statistiques
The technical storage or access that is used exclusively for statistical purposes. Le stockage ou l'accès technique est utilisé exclusivement à des fins statistiques anonymes. En l'absence de citation à comparaître, de conformité volontaire de la part de votre fournisseur d'accès à Internet ou d'enregistrements supplémentaires de la part d'un tiers, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
The technical storage or access is required to create user profiles to send advertising, or to track the user on a website or across several websites for similar marketing purposes.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir mes préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}