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Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

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Mois : octobre 2025

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  • octobre
Décision du Maire prise par délégation du Conseil Municipal DECM N°016/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire prise par délégation du Conseil Municipal DECM N°016/2025

24 octobre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver la Décision du Maire prise par délégation du Conseil Municipal DECM N°016/2025. DECM…
Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission habitat N°2025-268-001
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission habitat N°2025-268-001

23 octobre 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
Veillez trouver ci dessous l'Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission habitat N°2025-268-001. Arrêté préfectoral DDARS-SPE-mission habitat n°2025-268-001 portant…
Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission N°2025-272-002
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission N°2025-272-002

23 octobre 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
Veuillez trouver ci dessous l'Arrêté prefectoral DDARS66-SPE-mission N°2025-272-002. Arrêté préfectora DDARS-SPE-mission habitat n°2025-272-002 de traitement…
SAFER – Avis de rétrocession – Dossier RS 66 25 0174 01
Posted inDivers SAFER Occitanie

SAFER – Avis de rétrocession – Dossier RS 66 25 0174 01

20 octobre 2025Posted inDivers, SAFER Occitanie
avis retrocession SAFER 14102025Télécharger
Conseil de Communauté du lundi 27 octobre 2025.
Posted inConseil de Communauté Perpignan Méditerranée Métropole

Conseil de Communauté du lundi 27 octobre 2025.

17 octobre 2025Posted inConseil de Communauté, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci dessous la convocation et ordre du jour du Conseil de Communauté du…
Décision du Maire DECM N°015/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N°015/2025

13 octobre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Maire DECM N°015/2025. 2025-015 Acquisition Décorations de NoëlTélécharger
Arrêté N°PREF/DCL/BCLUE/ 2025 280 – 0001
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté N°PREF/DCL/BCLUE/ 2025 280 – 0001

13 octobre 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
AP consultTélécharger AFFICHE (1)Télécharger
Décision du Maire DECM N°14/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N°14/2025

10 octobre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Maire DECM N°14/2025. DECM 014 2025 Marché public…
Décision du Président Prise par Délégation du CCAS DECP N°016/2025
Posted inCCAS Commune

Décision du Président Prise par Délégation du CCAS DECP N°016/2025

9 octobre 2025Posted inCCAS, Commune
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Président Prise par Délégation du CCAS DECP N°016/2025.…
Délibérations du Conseil Municipal du 07/10/2025
Posted inCommune Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 07/10/2025

9 octobre 2025Posted inCommune, Conseil Municipal
Veuillez trouver les Délibérations du Conseil Municipal du 07/10/2025 ci dessous. Délibérations CM du 07102025Télécharger

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