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Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

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Année : 2025

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Conseil du Communauté du 26 mai 2025
Posted inConseil de Communauté Perpignan Méditerranée Métropole

Conseil du Communauté du 26 mai 2025

20 mai 2025Posted inConseil de Communauté, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci dessous la convocation au Conseil du Communauté du 26 mai 2025. CONVOCATION…
ARS – Résultats d’analyses du contrôle sanitaire du 12 mai 2025
Posted inDivers RTE

ARS – Résultats d’analyses du contrôle sanitaire du 12 mai 2025

14 mai 2025Posted inDivers, RTE
Veuillez trouver ci dessous les Résultats d'analyses du contrôle sanitaire du 12 mai 2025. 06600218569Télécharger
Bureau des Maires du 16 Mai 2025
Posted inBureau des Maires Perpignan Méditerranée Métropole

Bureau des Maires du 16 Mai 2025

12 mai 2025Posted inBureau des Maires, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci dessous la convocation au Bureau des Maires du 16 Mai 2025. BUREAU…
Arrêté Préfectoral N° DDTM/SER/2025
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté Préfectoral N° DDTM/SER/2025

30 avril 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
Veuillez trouver ci dessous l'Arrêté Préfectoral N° DDTM/SER/2025. 2025119-0001Télécharger
DECM N°002/2025 : DECISION BUDGETAIRE N°1
Posted inCommune Décision du Maire

DECM N°002/2025 : DECISION BUDGETAIRE N°1

25 avril 2025Posted inCommune, Décision du Maire
DECM 002 2025 Décision budgétaire n°1 portant virement de créditsTélécharger
Conseil de Communauté du 28 avril 2025
Posted inConseil de Communauté Non classé Perpignan Méditerranée Métropole

Conseil de Communauté du 28 avril 2025

24 avril 2025Posted inConseil de Communauté, Non classé, Perpignan Méditerranée Métropole
20250424 Convocation ODJ CC PMM 28042025Télécharger
Décision du Président Prise Par Délégation du Conseil D’administration du CCAS de BAIXAS – DECP N°005/2025
Posted inCCAS Commune

Décision du Président Prise Par Délégation du Conseil D’administration du CCAS de BAIXAS – DECP N°005/2025

17 avril 2025Posted inCCAS, Commune
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Président Prise Par Délégation du Conseil D'administration du…
Arrêtés Municipaux – N° 58-59-60 /2025 – Permission de Voirie – Traverse CASES DE PENE
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêtés Municipaux – N° 58-59-60 /2025 – Permission de Voirie – Traverse CASES DE PENE

17 avril 2025Posted inArrêté Municipal, Commune
Veuillez trouver ci dessous les Arrêtés Municipaux - N° 58-59-60 /2025 - Permission de Voirie…
Arrêté Municipal N°57/2025 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion de travaux de voirie – Rue Voltaire
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté Municipal N°57/2025 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion de travaux de voirie – Rue Voltaire

17 avril 2025Posted inArrêté Municipal, Commune
Veuillez trouver ci dessous l'Arrêté Municipal N°57/2025 portant réglementation temporaire de la circulation à l'occasion…
ARS – Résultats d’analyses du controle sanitaire du 10 avril 2025
Posted inARS Divers

ARS – Résultats d’analyses du controle sanitaire du 10 avril 2025

15 avril 2025Posted inARS, Divers
Veuillez trouver ci dessous les Résultats d'analyses du controle sanitaire du 10 avril 2025. 06600218156Télécharger

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