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Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

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Année : 2025

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Conseil de Communauté du 10 Juillet 2025
Posted inConseil de Communauté Perpignan Méditerranée Métropole

Conseil de Communauté du 10 Juillet 2025

2 juillet 2025Posted inConseil de Communauté, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci dessous la convocation au Conseil de Communauté du 10 Juillet 2025. Convocation…
Décisions du Maire Prise par Délégation du Conseil D’Administration du Conseil Municipal de Baixas – DECM N°0004/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décisions du Maire Prise par Délégation du Conseil D’Administration du Conseil Municipal de Baixas – DECM N°0004/2025

2 juillet 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil D’Administration du…
Avis d’appel public à la concurrence – Parking Foyer Rural
Posted inCommune Marchés Publics Urbanisme

Avis d’appel public à la concurrence – Parking Foyer Rural

1 juillet 2025Posted inCommune, Marchés Publics, Urbanisme
Veuillez trouver ci-joint l'Avis d'appel public à la concurrence. AAPC 2025 002 Parking Foyer Rural…
Bureau des Maires du 4 Juillet 2025
Posted inBureau des Maires Perpignan Méditerranée Métropole

Bureau des Maires du 4 Juillet 2025

30 juin 2025Posted inBureau des Maires, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci-dessous la convocation pour le Bureau des Maires du 4 Juillet 2025. BUREAU…
Arrêté Préfectoral n° DDTM/SER/2025 175-0001
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté Préfectoral n° DDTM/SER/2025 175-0001

26 juin 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
Veuillez trouver ci-dessous l'Arrêté Préfectoral n° DDTM/SER/2025 175-0001 portant mise en place des mesures de…
Arrêté Préfectoral n°DDTM/SNAF/2025174-0001
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté Préfectoral n°DDTM/SNAF/2025174-0001

26 juin 2025Posted inArrêté Préfectoral, État
Veuillez trouver ci dessous l'arrêté Préfectoral n°DDTM/SNAF/2025174-0001 relatif à la prévention des incendies de forêts…
Conseil de Communauté du lundi 30 juin 2025
Posted inConseil de Communauté Perpignan Méditerranée Métropole

Conseil de Communauté du lundi 30 juin 2025

24 juin 2025Posted inConseil de Communauté, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci-dessous la convocation pour le Conseil de Communauté du lundi 30 juin 2025.…
Décision du Président Prise par Délégation du Conseil D’Administration du CCAS de Baixas – DECP N°11 – 11 /2025
Posted inCCAS Commune

Décision du Président Prise par Délégation du Conseil D’Administration du CCAS de Baixas – DECP N°11 – 11 /2025

13 juin 2025Posted inCCAS, Commune
Veuillez trouver ci dessous la Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil D'Administration du…
Bureau des Maires du 13 Juin 2025
Posted inBureau des Maires Perpignan Méditerranée Métropole

Bureau des Maires du 13 Juin 2025

11 juin 2025Posted inBureau des Maires, Perpignan Méditerranée Métropole
Veuillez trouver ci dessous la convocation du Bureau des Maires du 13 Juin 2025. BUREAU…
Arrêté Municipal N°83/2025 portant interdiction de stationnement des gens du voyage
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté Municipal N°83/2025 portant interdiction de stationnement des gens du voyage

6 juin 2025Posted inArrêté Municipal, Commune
Veuillez trouver ci dessous l'Arrêté Municipal N°83/2025 portant interdiction de stationnement des gens du voyage.…

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