Skip to content
Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

Retrouvez ici toute la publicité des actes de la commune de Baixas.

  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Commune
    • Conseil Municipal
    • Arrêté Municipal
    • Décision du Maire
    • CCAS
    • Marchés Publics
    • Urbanisme
  • Perpignan Méditerranée Métropole
    • Bureau des Maires
    • Conseil de Communauté
  • État
    • Arrêté Ministériel
    • Arrêté Préfectoral
    • Arrêté Départemental
  • Divers
    • ARS
    • Chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales
    • RTE
    • SAFER Occitanie
  • Retourner sur Baixas.fr
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube

Année : 2025

  • Home
  • 2025
  • Page 2
Décision du Maire DECM N° 022/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N° 022/2025

26 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver la Décision du Maire DECM N° 022/2025 ci dessous. 2025-022 Acquisition Aspirateur de…
Décisions du Maire – DECM N°23 – 24 – 25 – 26 / 2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décisions du Maire – DECM N°23 – 24 – 25 – 26 / 2025

25 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous les décisions du Maire N° 23, 24, 25, 26. 2025-023 Commodat…
Arrêté Départemental N°13953/25
Posted inArrêté Départemental État

Arrêté Départemental N°13953/25

24 novembre 2025Posted inArrêté Départemental, État
Veuillez trouver l'Arrêté Départemental N°13953/25 : Permission de voirie relative à la pose d'une canalisation…
Avis d’appel public à la concurrence (MAPA N°2025-003) Mise en sécurité des installations électriques et mise en valeur par l’éclairage extérieur et intérieur de l’Eglise Sainte-Marie
Posted inCommune Marchés Publics

Avis d’appel public à la concurrence (MAPA N°2025-003) Mise en sécurité des installations électriques et mise en valeur par l’éclairage extérieur et intérieur de l’Eglise Sainte-Marie

18 novembre 2025Posted inCommune, Marchés Publics
Veuillez trouver ci dessous l'avis d'appel public à la concurrence pour le marché public (MAPA…
Décision du Maire DECM N°021/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décision du Maire DECM N°021/2025

17 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décision du Maire Prise par Délégation du Conseil Municipal de…
RTE – Travaux d’élagage et abattage sur votre Baixas
Posted inDivers RTE

RTE – Travaux d’élagage et abattage sur votre Baixas

13 novembre 2025Posted inDivers, RTE
Affiche_Baixas_13-11-25_120245Télécharger
Arrêté Municipal N°181/2025 : Interdiction de circuler et de stationner pour l’organisation du trail de l’écoparc
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté Municipal N°181/2025 : Interdiction de circuler et de stationner pour l’organisation du trail de l’écoparc

12 novembre 2025Posted inArrêté Municipal, Commune
Veuillez trouver ci dessous l'Arrêté Municipal N°181/2025 : Interdiction de circuler et de stationner pour…
Avis d’ouverture de Consultation du Public : EP-A1-RESSOURCE
Posted inÉtat Préfecture

Avis d’ouverture de Consultation du Public : EP-A1-RESSOURCE

12 novembre 2025Posted inÉtat, Préfecture
Veuillez trouver l'avis d'ouverture de Consultation du Public : Demande d'autorisation environnementale pour le projet…
Décisions du Maire N° 20/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décisions du Maire N° 20/2025

10 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous la Décisions du Maire DECM N° 20/2025. DECM 020 2025 Retrait…
Décisions du Maire N°018 et 19/2025
Posted inCommune Décision du Maire

Décisions du Maire N°018 et 19/2025

6 novembre 2025Posted inCommune, Décision du Maire
Veuillez trouver ci dessous les Décisions du Maire N°018 et 19/2025. DECM 018 2025 Décision…

Pagination des publications

Previous page 1 2 3 4 … 10 Next page
Actes de la commune de Baixas - 2025 - Mentions légales - Politique d’utilisation des cookies
Scroll to Top
Actes de la commune de Baixas
A propos des Cookies

Afin de fournir une meilleure expérience, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations relatives à votre appareil. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou des identifiants uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnalités Toujours activé
Le stockage technique ou l'accès est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.
Preferences
The technical storage or access is necessary for the legitimate purpose of storing preferences that are not requested by the subscriber or user.
Statistiques
The technical storage or access that is used exclusively for statistical purposes. Le stockage ou l'accès technique est utilisé exclusivement à des fins statistiques anonymes. En l'absence de citation à comparaître, de conformité volontaire de la part de votre fournisseur d'accès à Internet ou d'enregistrements supplémentaires de la part d'un tiers, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
The technical storage or access is required to create user profiles to send advertising, or to track the user on a website or across several websites for similar marketing purposes.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir mes préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}