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Actes de la commune de Baixas Actes de la commune de Baixas

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Année : 2026

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TABLEAU à J-5 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS ENTRE LE 20/02/2026 ET LE 10/03/2026
Posted inCommune Elections

TABLEAU à J-5 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS ENTRE LE 20/02/2026 ET LE 10/03/2026

10 mars 2026Posted inCommune, Elections
TableauDesMouvements-MOUVJ-5-com66014-MUN-10-03-2026-14h44Télécharger
Résultats d’analyses du contrôle sanitaire 03/03/2026
Posted inARS Divers

Résultats d’analyses du contrôle sanitaire 03/03/2026

10 mars 2026Posted inARS, Divers
06600226605Télécharger
Arrêté Municipal N°040/2026 réglementant l’utilisation du stade municipal
Posted inArrêté Municipal Commune

Arrêté Municipal N°040/2026 réglementant l’utilisation du stade municipal

6 mars 2026Posted inArrêté Municipal, Commune
040-Arrêté utilisation STADE février 2026-4Télécharger
Arrêté Préfectoral n° PREF/DCL/BCLUE 2026 056-0001
Posted inArrêté Préfectoral État

Arrêté Préfectoral n° PREF/DCL/BCLUE 2026 056-0001

2 mars 2026Posted inArrêté Préfectoral, État
Arrêté Préfectoral 2026 056-0001 Lafarge GranulatsTélécharger
Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°003/2026
Posted inCCAS Commune

Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°003/2026

2 mars 2026Posted inCCAS, Commune
SKM_C250i26022718010Télécharger
Arrêté Départemental Temporaire N°1145/26
Posted inArrêté Départemental État

Arrêté Départemental Temporaire N°1145/26

27 février 2026Posted inArrêté Départemental, État
RD614 n°1145-26 BAIXAS GUINTOLI remplacement de buses d'accès HMTélécharger
TABLEAU à J-20 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS DEPUIS LA DERNIERE COMMISSION DE CONTROLE DU 04/12/2025
Posted inCommune Elections

TABLEAU à J-20 : INSCRIPTIONS ET RADIATIONS DEPUIS LA DERNIERE COMMISSION DE CONTROLE DU 04/12/2025

20 février 2026Posted inCommune, Elections
TableauDesMouvements-COMJ-20-com66014-MUN-20-02-2026-08h15Télécharger
Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°001 – 004 /2026
Posted inCCAS Commune

Décisions du Président Prise par Délégation du Conseil d’Administration du CCAS de BAIXAS DECP N°001 – 004 /2026

19 février 2026Posted inCCAS, Commune
SKM_C250i26021911490Télécharger SKM_C250i26021911450Télécharger SKM_C250i26021911491Télécharger SKM_C250i26021911492Télécharger
Arrêté départemental temporaire N°1084-26
Posted inArrêté Départemental État

Arrêté départemental temporaire N°1084-26

16 février 2026Posted inArrêté Départemental, État
RD diverses ATC N°1084-26-Serpe- Fauchage-Télécharger
Convocation et Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 24 février 2026
Posted inConseil de Communauté Perpignan Méditerranée Métropole

Convocation et Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 24 février 2026

13 février 2026Posted inConseil de Communauté, Perpignan Méditerranée Métropole
Convocation et ordre Conseil de Communauté 24 02 26Télécharger

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